S-2.1, r. 4 - Code de sécurité pour les travaux de construction

Article 3.9.3 Versions de la disposition

2012-09-01

3.9.3. Matériaux:

1.  Les matériaux utilisés pour un échafaudage ne doivent pas présenter de défaut de nature à diminuer leur résistance.

2.  Le bois utilisé pour un échafaudage doit être:

a)  sain, en essences à longues fibres et non cassantes et exempt de tout défaut pouvant diminuer sa solidité;

b)  de qualité équivalant à celle de l’épinette de catégorie no 1;

c)  débarrassé de son écorce, s’il est en grumes; et

d)  sans couche de peinture ni n’avoir de revêtement opaque.

3.  Les parties métalliques d’un échafaudage ne doivent pas:

a)  être affaiblies par la rouille, ni par l’action d’un corrodant; et

b)  s’il s’agit d’éléments tubulaires, être affaiblies par l’action du froid ou de la chaleur.

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.9.3; D. 53-90, a. 8; D. 329-94, a. 43.